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Conditions Générales de Vente

PREAMBULE
Ces conditions s’appliquent à la vente à distance, pour toute commande passée par le biais du présent site.

1. PROTECTION DE LA VIE PRIVEE
Ce site ne recueille que les informations nécessaires au bon traitement de votre commande. En application de la loi “Informatique et libertés”. Ce site vous garantit un droit d’accès et de rectification de ces informations sur simple demande.

2. TRANSPORT ET LIVRAISON
Livraison en France métropolitaine uniquement. Pour l’international, frais de livraison sur devis. Les créations sont vendues et expédiées depuis mon atelier. Elles sont précautionneusement emballées et voyagent aux risques et périls de l’acheteur (article 100 du Code du commerce). En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

Après validation de votre commande, le temps de réception de la/des marchandises peut varier de 3 jours (si le/les articles sont en stock) à 15 jours en fonction du délai de fabrication des pièces commandées, voire 30 jours pour des pièces plus importantes, et cela indépendamment des circonstances indépendantes de ma volonté.

3. RECEPTION ET RECLAMATIONS
Le client est tenu de vérifier l’état et le nombre de colis au moment de la livraison, puis de noter de façon précise sur le bon de livraison les avaries ou manques éventuels. Les pièces vendues sur le site sont réalisées à la main et sont des pièces uniques. Il peut donc y avoir une légère différence entre la photographie affichée sur le site et la pièce vendue. Les apprêts utilisés peuvent être légèrement différents également selon l’état du stock et/ou l’approvisionnement des fournisseurs. Mais l’esprit de la pièce reste le même.

4. GARANTIE LEGALE
Je garantis chacun de mes produits contre les vices cachés, à savoir les défauts de conception, de fabrication ou de matière se révélant lors de l’utilisation du produit dans le cadre de son usage normal.

5. DELAI LEGAL DE RETRACTATION
Le client non professionnel dispose d’un délai de 14 jours à compter du jour de la livraison de sa commande pour me retourner le ou les produit(s) en parfait état et sous leur emballage d’origine. Je procède alors, au choix du client, à l’échange du/des produit(s) ou à leur remboursement dans les 14 jours qui suivent la date à laquelle j’ai été informée. (article 121-20 du Code du commerce).

6. RETOUR
Aucun retour de produit ne peut être effectué sans mon consentement express. Les frais de retour seront supportés par le client.

7. FORCE MAJEURE
Les circonstances indépendantes de ma volonté empêchant ou gênant l’exécution de mes livraisons (par exemple une rupture de stock, ou un déplacement sur un salon) seront considérées comme cas de force majeure m’autorisant à suspendre les livraisons ou à annuler et rembourser les commandes effectuées sur simple avis et sans indemnité.

8. TARIF
Tous mes produits et stages sont TTC, TVA non applicable article 293 B du CGI.

9. ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Pour tous nos clients et quel qu’en soit l’objet, les contestations qui ne pourront être résolues à l’amiable seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand.